Dans le monde de l’entreprise, la continuité de l’activité est une priorité. De nombreuses sociétés dépendent de personnes clés pour maintenir leurs opérations et assurer leur développement. L’absence soudaine ou la perte de ces individus peut avoir des répercussions dévastatrices sur l’entreprise. Pour palier à ce genre de situation, deux types d’assurances vitales pour les entreprises peuvent être souscrites : l’assurance homme clé et l’assurance croisée entre associés.
Assurance Homme Clé : Maintenir la prospérité de l’activité
L’assurance homme clé est un contrat de prévoyance professionnelle conçu pour compenser les conséquences financières en cas de décès ou d’invalidité d’une personne indispensable au bon fonctionnement de l’entreprise.
Lorsqu’une personne clé décède ou devient invalide, l’entreprise peut subir une baisse de son chiffre d’affaires, mais devra également palier aux frais de recrutement, de formation de la personne qui remplacera cette personne. Dans certains cas, elle devra également investir dans sa communication pour redorer son image. C’est par exemple le cas pour un restaurant étoilé qui perdrait son chef.
Hormis l’intérêt incontestable de cette assurance pour la pérennité de l’entreprise, elle est également exigée, par exemple, par les banques et les fonds d’investissement dans le cadre d’un LBO (Leverage Buy-Out) qui est une opération financière consistant au rachat d’une entreprise en ayant recours à l’endettement.
L’entreprise peut déduire les primes d’assurance versées de son résultat imposable, au titre de charge d’exploitation.
Le capital perçu, sera soumis à l’impôt sur les sociétés (étalement possible sur 5 ans) mais exonéré des prélèvements sociaux.
Assurance Croisée entre Associés : Préservez la cohésion des associés
L’assurance croisée entre associés est une autre stratégie vitale pour assurer la continuité des entreprises, lorsqu’elles sont détenues par plusieurs associés.
Son objectif est de maintenir la structure initiale de la société en venant assurer un montant prédéterminé, qui sera versé aux autres associés survivants, afin de pouvoir racheter les parts de l’associé décédé ou en situation d’invalidité.
Cette solution d’assurance permet ainsi d’éviter la prise de capital par un associé non désiré en cas de manque de trésorerie, et de faciliter la succession des héritiers de l’associé décédé, souvent plus désireux d’obtenir un capital que des parts d’une société.
En revanche ce contrat de prévoyance ne remet pas en question les règles de dévolution successorale et n’empêchera donc pas aux héritiers de vendre leurs parts à qu’ils le souhaitent.
Il est donc important que les associés se prémunissent de la disparition de l’un d’entre eux, par un pacte d’associés avec des clauses statuaires bloquant l’entrée d’associés non agréés.
Dans le cadre de l’assurance croisée entre associés, chaque associé souscrit une assurance en indiquant comme bénéficiaire les autres associés.
Le montant est déterminé par la valorisation de l’entreprise et le nombre de part détenus pour chaque associé.
Ces deux facteurs étants fluctuants, il est important d’en informer l’assureur pour que le montant assuré soit réajusté, si besoin.
Le capital perçu par les associés survivants ne pourra être utilisé que pour le rachat des parts du défunt, en cas d’excédent, le solde sera versé aux ayants droits du défunt.
Les cotisations de l’assurance, ne bénéficient d’aucun avantage fiscal, en revanche l’intégralité des capitaux perçus est exonérée de droits de succession et de fiscalité, seules les primes versées entreront dans l’assiette taxable.
L’assurance homme clé et l’assurance croisée entre associés sont deux outils essentiels pour protéger la continuité des entreprises et assurer leur succès à long terme. En prévoyant les éventualités liées à la perte d’une personne clé ou d’un associé, les entreprises peuvent se prémunir contre les pertes financières et les turbulences organisationnelles qui pourraient compromettre leur viabilité. En investissant dans ces formes d’assurance, les entreprises démontrent leur engagement envers leur stabilité et leur croissance, tout en offrant une tranquillité d’esprit à tous les acteurs concernés.
